Le plan dans le contrat de construction

Le plan de construction annexé au contrat comporte :
- les travaux d'adaptation au sol,
- les coupes et élévation,
- les cotes utiles,
- l'indication de la surface de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances.

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Il indique également les raccordements aux réseaux divers et tous les éléments d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation, à l'utilisation et à l'habitation de la maison.

Un dessin d'une perspective de la maison est joint au plan.

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